Dijon : un couple de handicapés mentaux se voit retirer son enfant …

Ils s’aiment. Ils ont eu un enfant mais ils n’ont pas le droit de l’élever.

Un couple de handicapés mentaux domicilié à Dijon s’est vu retirer la garde de leur enfant. Une décision de justice que les parents et la famille du couple d’handicapés ne comprennent pas. Nathalie, la sœur du papa témoigne.

Nathalie est la sœur du papa handicapé mental à qui la justice a retiré son enfant

Nathalie a accompagné son frère pendant toute la grossesse de sa belle-sœur. Si elle a décidé de témoigner, c’est parce qu’elle estime que la loi en ce qui concerne le placement d’enfant dans le cas de son frère est mal-faite : « dès le départ, je présentais ce dénouement. Mon frère âgé de 57 ans et ma belle-sœur, 40 ans, voulaient cet enfant. À ma connaissance, à aucun moment durant la grossesse, ils n’ont été avertis du risque de voir leur enfant placé en famille d’accueil après la naissance. 

740 enfants placés en Côte-d’Or

Du côté du conseil départemental qui a en charge la protection de l’enfance, on ne souhaite pas faire de commentaires sur ce dossier. Dans un communiqué, il est rappelé qu’il s’agit d’abord d’une décision de justice que les services de l’Aide sociale à l’enfance (ASE) sont chargés d’appliquer. Le conseil Départemental rappelle que ses équipes gèrent de la façon la plus humaine des situations complexes. Actuellement 740 enfants sont placés dont 450 chez des assistants familiaux du conseil Départemental de la Côte-d’Or.

C’est le juge des enfants qui prend la décision du placement

Que dit la loi dans le cas des enfants placés ? qui décide ? et sur quels critères ? Stéphane Creusvaux, avocat et responsable de la commission mineurs au barreau de Dijon répond : « c’est le juge des enfants qui prend la décision de placer l’enfant dans une famille ou un foyer d’accueil. Le juge prend sa décision sur la base des rapports des services sociaux, par exemple des conclusions de l’aide sociale à l’enfance. Le juge va toujours raisonner dans l’intérêt de l’enfant. 

S’il estime que la sécurité ou la moralité de l’enfant est en danger, il placera l’enfant. Dans le cas d’un enfant dont les parents sont handicapés, il faut préciser que la loi n’interdit pas à un couple d’handicapés mentaux d’avoir un enfant. Encore une fois, c’est le juge des enfants qui détermine au cas par cas, si ce handicap est compatible avec le fait d’éduquer un enfant. Les parents peuvent faire appel de la décision et même s’entourer d’un avocat. » 

Les services sociaux et médicaux se sont renvoyés la balle. Leur inquiétude, c’était que ma belle-sœur décide d’accoucher ailleurs qu’au CHU de Dijon. Ils auraient perdu la main sur cette grossesse et cet enfant à venir. Après la naissance, mon frère m’a lu une lettre qui l’invitait à se rendre au tribunal en vue du placement de leur bébé. Pour eux, c’est le ciel qui leur tombe sur la tête. Ils ne comprennent pas pourquoi on leur retire leur enfant. J’ai très peur pour l’avenir. »

Source FRANCE BLEU.

Pyrénées-Orientales : Condamné pour une agression sexuelle sur une mineure atteinte d’autisme…

Un habitant des Pyrénées-Orientales de 57 ans, a été condamné en appel à deux ans de prison avec sursis, assortis d’une mise à l’épreuve, pour avoir agressé sexuellement son ex-jeune voisine, autiste, âgée de 15 ans, relate  France Bleu.

Condamné pour une agression sexuelle sur une mineure atteinte d'autisme

 

« Bien faible peine pour ce triste individu ! La Rédaction Handicap Info. »

En première instance, le quinquagénaire, qui clame son innocence depuis le début de l’affaire, avait été relaxé. Les faits auraient eu lieu lors de l’été 2015. L’adolescente est à la plage avec ses parents, l’homme leur propose de l’emmener en balade en barque.

Inscrit sur la liste des délinquants sexuels

Quelques jours plus tard, elle évoquera des faits d’agression sexuelle, indique la station. Des expertises seront menées, la crédibilité de la jeune victime sera avérée.

Au-delà de la peine de prison avec sursis, le nom de ce quinquagénaire sera également inscrit, note le site de la station, sur la liste nationale des délinquants sexuels.

Handicap : l’accès aux soins dentaires facilité en Haute-Loire…

Le centre hospitalier de Brioude en Haute-Loire, inaugure vendredi 19 janvier, son service Handiconsult.

Les personnes handicapées ne pouvant accéder aux soins dentaires classiques sont prises en charge. Ces consultations rejoignent celles proposées à Riom et Clermont-Ferrand. 

Handiconsult - L'Hôpital de Brioude ouvre un service Handiconsult pour permettre aux personnes handicapées d'avoir accès aux soins dentaires.

 

Le centre hospitalier de Brioude en Haute-Loire, inaugure vendredi 19 janvier, son service Handiconsult. Les personnes handicapées ne pouvant accéder aux soins dentaires classiques sont prises en charge. Une initiative permettant l’égalité des soins.

C’est un constat général, les dentistes en cabinet ne peuvent ou ne veulent pas recevoir de patients handicapés. Les personnes trisomiques, autistes ou encore phobiques ne savent pas vers qui se tourner pour bénéficier de soins dentaires. C’est pourquoi le centre hospitalier de Brioude a eu l’idée d’ouvrir un service Handiconsult. Il a été inauguré officiellement vendredi 19 janvier 2018.

Les premières consultations sont généralement d’une durée assez longue. En effet, les patients sont restés de nombreuses années sans être suivis. Deux lieux leur sont destinés au sein de l’hôpital : un cabinet pour les consultations et les interventions locales ainsi qu’un bloc chirurgical pour les interventions les plus lourdes et les anesthésies générales. Les quatre dentistes qui assurent les soins ont des cabinets en Auvergne. Ils sont titulaires d’un diplôme universitaire de « soins dentaires sous sédation consciente et anesthésie générale ». Ils remplissent cette activité hospitalière par conviction et attrait pour une pratique différente de leur métier.

Le service Handiconsult de Brioude est supervisé par le CHU de Clermont-Ferrand. Ces consultations hospitalières rejoignent celles de Clermont-Ferrand et de Riom, permettant de couvrir plus largement le territoire auvergnat. Elles sont rares en France : l’Auvergne fait partie des trois existantes en France. L’hôpital de Brioude complète ainsi l’activité de ses blocs opératoires et remplit sa mission de service publique en assurant une offre de soins pour absolument tous les malades.

Source FR3.

 

Prix des lunettes : le comparateur de devis de Que Choisir… !

L’association de consommateurs Que Choisir met en ligne un comparateur de devis optique. Testez-le gratuitement jusqu’à fin février.

 

Le budget lunettes des Français reste le plus élevé des pays riches, avec un prix moyen de 316 € pour une monture équipée de verres simples et de 613 € avec des verres progressifs. A ces niveaux de prix, malgré les remboursements des complémentaires santé, 90 % des consommateurs couverts par une assurance individuelle ont un reste à charge, parfois très élevé.

C’est pourquoi l’association de consommateurs Que Choisir a mis en ligne un comparateur de devis optique. « En effet, les écarts constatés sur les tarifs sont faramineux. Sur 8 profils de consommateurs testés (enfants et adultes), l’analyse de notre base de 215 000 devis montre que pour une même correction, les prix des verres varient au moins du simple au double selon l’opticien » souligne Que Choisir.

300 euros d’écart pour des verres progressifs

Par exemple, pour un enfant équipé de verres simples, une même paire peut coûter de 126 € à 257 € (hors monture). Pour un adulte équipé de verres progressifs haut de gamme, l’écart est encore plus marqué, avec jusqu’à 300 € d’économies potentielles (de 399 € à 711 € la paire de verres pour une correction identique).

Le comparateur (que l’on trouve ici) permet d’obtenir, à partir des informations contenues sur l’ordonnance ou le devis optique, la répartition des prix sur le marché pour la correction propre à chaque porteur de lunettes. Il est accessible gratuitement jusqu’à fin février.

Alors que le gouvernement étudie actuellement les modalités de mise en œuvre d’une offre avec « reste-à-charge nul » sur les dépenses d’optique, l’UFC-Que Choisir souligne que, « si l’objectif est naturellement louable, celui-ci ne doit pas pour autant conduire à une augmentation des primes de complémentaire santé, déjà en hausse de 43 % depuis 2006 ».

Source TOP SANTE.

Un test sanguin prometteur pour détecter le cancer de façon précoce …

Un test sanguin expérimental a permis de détecter de façon précoce les cancers les plus fréquents dans 70 % des cas en moyenne, donnant l’espoir de dépister la maladie et d’améliorer les chances de guérison.

Un test sanguin expérimental a permis de détecter de façon précoce les huit cancers les plus fréquents dans 70% des cas en moyenne.

 

Il donne un nouvel espoir de dépister la maladie, avant même l’apparition de symptômes et d’améliorer les chances de guérison. Un test sanguin expérimental a permis de détecter de façon précoce les huit cancers les plus fréquents dans 70 % des cas en moyenne. L’étude, publiée en ligne, jeudi 18 janvier, dans la revue Science, a porté sur plus d’un millier de patients dont la tumeur ne s’était pas encore propagée.

Ces résultats pourraient placer l’équipe de chercheurs de l’Université Johns Hopkins à Baltimore (Maryland), menée par Nickolas Papadopoulos, en tête dans la compétition en cours pour commercialiser un test sanguin universel de dépistage du cancer. Ils ont déjà commencé une autre étude qui pourrait porter au total pendant cinq ans sur 50 000 femmes de 65 à 75 ans n’ayant jamais eu un cancer, pour déterminer si ce test peut détecter plus systématiquement la présence d’une tumeur sans aucun symptôme.

Sur huit types de cancer

Les mutations génétiques provoquent la croissance de cellules cancéreuses, dont l’ADN se retrouve dans le sang. Les chercheurs de Johns Hopkins et d’autres centres de recherche ont déjà mis au point des « biopsies » des cellules cancéreuses circulant dans le sang et peuvent déterminer comment un patient répondra aux différents traitements. Mais la détection de bribes d’ADN portant la signature d’un cancer naissant reste difficile, expliquent ces scientifiques.

Plusieurs sociétés de biotechnologie dont notamment Grail, une jeune pousse créée en 2016 qui a mobilisé un milliard de dollars d’investissement, ont séquencé des centaines de gènes dans des milliers d’échantillons de sang de cancéreux pour trouver les marqueurs d’ADN spécifiques du cancer. Adoptant une approche très différente, les chercheurs de Johns Hopkins ont décidé de séquencer seulement des parties de seize gènes qui mutent le plus souvent dans différents types de tumeur. Ils ont ajouté huit bio-marqueurs de protéines caractéristiques de ces cancers. Cette combinaison a nettement accru la sensibilité du test et permis de déterminer quel tissu de l’organisme était affecté.

Dans les échantillons de sang des 1 005 patients de l’étude atteints d’un des huit types de cancer les plus communs n’ayant pas encore fait de métastases, le taux de détection a varié de 33 % à 98 % selon les tumeurs, précisent les auteurs. La sensibilité a été de 69 % et plus pour les cancers de l’ovaire, du foie, de l’estomac, du pancréas et de l’œsophage qui sont tous difficiles à détecter précocement, ont-ils précisé.

Test à moins de 500 dollars

Ce test a rarement trouvé un cancer qui n’existait pas avec seulement sept fausses détections sur 812 réelles, soit moins d’un pour cent dans le groupe témoin de personnes en bonne santé, soulignent-ils. Ce test, appelé « CancerSEEK », a aussi pu réduire à deux sites possibles l’origine du cancer dans environ 80 % des patients. L’équipe de recherche a déjà déposé un brevet pour CancerSEEK dont le coût sera inférieur à 500 dollars. « Ce montant est excellent » car il est comparable à ceux d’autres tests actuels de détection du cancer comme la coloscopie, juge Anirban Maitra, un cancérologue du Centre du cancer Anderson à Houston au Texas.

Il pointe néanmoins des problèmes potentiels comme les protéines liées aux différents cancers utilisées dans ce test qui sont des marqueurs de tissus endommagés. Ainsi des personnes sans cancer mais souffrant de maladies inflammatoires comme l’arthrite pourraient être testées faussement positives. En outre, « CancerSEEK » ne sera probablement pas aussi efficace chez des patients sans symptômes dont les tumeurs plus petites pourraient diffuser moins d’ADN dans le sang, estime le Dr Maitra.

En fait ce test n’a dépisté que 43 % des cancers très précoces de stade 1 asymptomatiques, montre l’étude. Un autre problème potentiel pourrait être le traitement inutile et risqué de certaines de ces petites tumeurs qui n’évoluent pas et ne présentent aucun danger. Pour le Dr Papadopoulos, cela ne devrait pas être un problème puisque chaque cas est évalué par une équipe médicale. « La question n’est pas le surdiagnostic mais le surtraitement », juge-t-il.

Source OUEST FRANCE.

La télémédecine bientôt remboursée par la Sécurité sociale…

Des négociations se sont engagées le 18 janvier entre l’Assurance-maladie et les syndicats de médecins pour inscrire la télémédecine comme un acte remboursé par la Sécurité sociale.

Une téléconsultation pourra être remboursée par la Sécurité sociale - télémédecine

Après plusieurs années d’expérimentations locales, le gouvernement a décidé d’ajouter la télémédecine à la liste des actes remboursés par la Sécurité sociale au niveau national. Pour y parvenir, une négociation est organisée à partir du jeudi 18 janvier entre les cinq syndicats représentatifs des médecins libéraux (Confédération des syndicats de médecins français (CSMF), la fédération des médecins de France (FMF), le syndicat des médecins libéraux (SML), la Fédération française des médecins généralistes (MG France) et la Caisse nationale d’Assurance-maladie des travailleurs salariés (CNAMTS).

L’objectif ? S’accorder sur les modalités pratiques et les tarifs de la téléconsultation (un examen médical par visioconférence) et de la télé-expertise (une demande d’avis entre praticiens) tel que souhaité dans les orientations fixées par la ministre de la Santé, Agnès Buzyn, dans un courrier adressé au directeur général de l’Assurance-maladie, Nicolas Revel.

A noter que la télésurveillance, utilisée pour le suivi des malades chroniques, et qui fait également partie de la télémédecine – désignant en principe tous les actes médicaux réalisés à distance, au moyen d’un dispositif utilisant les technologies de l’information et de la communication tels que webcam, courriel, etc. –  sera exclue des pourparlers.

La téléconsultation, pilier de la lutte contre les déserts médicaux 

Si le gouvernement veut permettre le remboursement de la téléconsultation et ainsi favoriser son développement, c’est qu’il veut l’ériger en pilier dans son plan de lutte contre les déserts médicaux. Ses prédictions budgétaires tablent sur 500 000 actes en 2019, un million en 2020, puis 1,3 million en 2021.

Pourtant le pari est loin d’être gagné: moins de 260 000 actes de télémédecine – de toutes sortes – ont été réalisés en 2015, selon la Cour des comptes. Plus embarrassant, l’institution estimait en septembre que, depuis la première téléconsultation entre les hôpitaux de Toulouse et de Rodez en 1989, les « multiples expérimentations engagées sans ordre ni méthode » n’ont « débouché que sur des résultats très modestes« . Raison pour laquelle le gouvernement mise à présent sur les médecins libéraux, dont les syndicats ont déjà commencé à faire monter les enchères.

Combien coûtera une téléconsultation ?

Le président du SML, Philippe Vermesch, réclame « une rémunération réellement incitative pour les actes », ainsi qu’« un forfait pour financer les équipements«  technologiques et une formation « offerte » pour apprendre à s’en servir. Son homologue de la CSMF, Jean-Paul Ortiz, estime quant à lui qu’ « un avis ponctuel et court doit être valorisé au minimum sur le tarif de la consultation de base« , soit 25 euros, voire davantage « pour un examen approfondi sur la base d’un dossier complet » et demande également « des aides à l’équipement et à la formation ». Du côté des médecins généralistes, MG France revendique la prise en compte du « téléconseil », c’est-à-dire des « coups de fil » passés « au quotidien » à leurs patients, selon le président du syndicat Jacques Battistoni, qui veut aussi être « rémunéré au même niveau » que les spécialistes pour la télé-expertise.

Un texte avant fin 2018

Pour sa part, le directeur de l’Assurance maladie, Nicolas Revel, a affirmé qu’ « une téléconsultation a vocation à être rémunérée comme une consultation classique ». Ce qui correspond partiellement aux orientations de Mme Buzyn qui avait ouvert  la porte à des « incitations spécifiques » pour certains médecins et à des actes en situation d’urgence.

Nicolas Revel a annoncé se donner 3 mois pour finaliser ces négociations. Les participants ne partiront de toute façon pas d’une feuille blanche, puisque le développement de la télémédecine dans les maisons de retraite (Ehpad) a fait l’objet d’un avenant à la convention médicale début 2017.

Source FR3.

Addiction numérique : comment les écrans endommagent le cerveau… !!!

Addition numérique – Cortex frontal rétréci, lobe frontal affaibli…

Les scientifiques sont de plus en plus nombreux à s’intéresser à l’addiction des plus jeunes aux médias numériques. Est-ce que ces pratiques modifient le cerveau ? « Absolument, répond sans hésiter le Dr Kardaras, interrogé par « Envoyé spécial ». Il y a une douzaine d’expériences d’imagerie cérébrale qui montrent que le cortex frontal rétrécit si vous passez trop de temps devant les écrans. » Ce psychologue expert en addictologie a écrit un livre sur l’addiction et les enfants qui a réveillé les Etats-Unis. Il va jusqu’à parler d’« héroïne numérique » dans un de ses ouvrages.

Quelles sont les conséquences de cette modification ? « Une personne qui a un cortex frontal rétréci et moins de matière grise devient plus impulsive, plus sujette aux addictions, plus agressive, développe le Dr Kardaras. Elle ne prend pas de bonnes décisions. Ses capacités aux enchaînements logiques sont altérées. »

Cortex frontal rétréci, lobe frontal affaibli…

Depuis cinq ans, les études sur l’impact des pratiques numériques sur le cerveau sont de plus en plus précises. La plus spectaculaire a été réalisée en Chine. Un scanner cérébral a été pratiqué sur une quinzaine d’adolescents présentant une addiction à internet – un fléau national, l’un des tout premiers problèmes de santé publique. Sur l’imagerie, dans les quinze jeunes cerveaux, des zones en rouge bien visibles montrent les voies cérébrales rétrécies, où la communication est très fortement ralentie. La circulation des fluides est altérée. Ces défauts de connexion peuvent causer des symptômes évoquant l’autisme ou les troubles bipolaires.

Pourquoi, même en connaissant ces dangers, est-il si difficile de s’arrêter ? Gary Small, neurologue un spécialiste du cerveau, l’explique : « Il y a une partie du cerveau appelée le lobe frontal. C’est le cerveau de la pensée. Il ordonne au circuit de la dopamine [l’hormone du plaisir… et de la dépendance] : ‘Ça suffit, tu devrais arrêter, parce que ça bousille ta vie !’ Mais parfois, le lobe frontal est affaibli par ces pratiques… »

Source FRANCE TV.

Handicap / Transports – L’automatisation des PV menace-t-elle le stationnement des personnes handicapées ?…

Quid des personnes en situation de handicap ? Entrée en vigueur le 1er janvier 2018, la réforme du stationnement payant sur voirie introduit de profonds bouleversements.

 

La gestion du « forfait de post-stationnement » (FPS, le nouveau nom des traditionnels PV ou amendes) pourra en effet être privatisée et la verbalisation pourra faire appel à de nouvelles technologies automatisées, comme le recours à des caméras haute définition capables de lire les plaques d’immatriculation et de vérifier si le conducteur s’est bien acquitté de la redevance de stationnement. Par ailleurs, la liberté donnée aux communes de fixer désormais librement ces redevances s’accompagne de hausses spectaculaires de tarifs.

L’APF saisit le ministre de l’Intérieur

C’est précisément du côté des nouvelles technologies que le bât semble blesser. Outre des emplacements réservés, les personnes handicapées bénéficient en effet d’une gratuité de stationnement dans l’espace public, instaurée par la loi du 18 mars 2015 visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (voir notre article ci-dessous du 13 mars 2015).
Mais plusieurs témoignages, relayés notamment par le site spécialisé Yanous, font apparaître des dysfonctionnements de ce nouveau dispositif embarqué baptisé Lapi (lecteur automatique de plaques d’immatriculation). Des conducteurs handicapés se sont vu ainsi verbaliser par ces automates, alors qu’ils s’étaient dûment fait enregistrer en mairie comme titulaires de la carte européenne de stationnement.
Au-delà de ces ratés technologiques de croisements de fichiers – dont on imagine qu’ils pourront être résolus sans trop de difficulté -, l’Association des paralysés de France (APF) s’est saisie du problème dans une approche beaucoup plus large. Dans un courrier adressé à Gérard Collomb en date du 15 janvier 2018, l’association fait observer qu' »un certain nombre de collectivités demande aux titulaires de la carte de stationnement de signaler leur numéro de plaque d’immatriculation. Cela signifierait que chaque titulaire de la carte devrait systématiquement se signaler en mairie dès qu’il se déplace dans une ville. Cette démarche est irréalisable pour les personnes en situation de handicap ». En outre, l’APF rappelle que « comme la carte de stationnement est attachée à la personne, et non au véhicule, la vérification des numéros de plaques d’immatriculation ne permettra pas d’assurer la gratuité de la place de stationnement pour les titulaires de la carte ».

La Cnil avait prévenu…

L’APF demande donc au ministre de l’Intérieur d »’apporter les clarifications nécessaires aux collectivités locales pour que la gratuité des places pour les personnes en situation de handicap continue à être la règle appliquée sans démarche supplémentaire que l’obtention de ladite carte de stationnement ».
Gérard Collomb n’a pas encore répondu à ce courrier. Mais il sera difficile de faire valoir que cette situation constitue une surprise. En effet, dans ses recommandations en date du 14 novembre dernier sur la réforme du stationnement payant, la Cnil (Commission nationale de l’informatique et des libertés) écrivait : « S’agissant de la possibilité de réaliser ce constat et d’établir le FPS à distance, la Commission constate l’impossibilité de mettre en œuvre cette pratique au regard notamment des difficultés qu’elle poserait pour les personnes bénéficiant de la gratuité du stationnement en raison de leur handicap. En effet, il n’est pas possible de réaliser à distance le contrôle de la détention d’une carte européenne de stationnement. Un tel contrôle nécessite que l’agent se rende sur place. »

Source CAISSE DES DEPÔTS.

Saône-et-Loire. Elle customise les panneaux de stationnement pour handicapés …

En Saône-et-Loire, Marie-Caroline Brazey transforme le petit bonhomme des panneaux signalant les emplacements réservés aux personnes handicapées en sportif ou en super-héros.

Atteinte elle-même d’une maladie neurologique orpheline, elle espère ainsi changer le regard des gens sur le handicap.

Marie-Caroline Brazey met un peu de couleur sur les panneaux handicapés de Chalon-sur-Saône.

À Chalon-sur-Saône (Saône-et-Loire), les panneaux signalant les emplacements réservés aux personnes à mobilité réduite sont moins austères qu’ailleurs grâce au talent de Marie-Caroline Brazey. La jeune femme customise depuis quelques mois les panneaux de la ville grâce à ses collages pleins d’humour et de poésie, comme l’a rapporté, mardi 16 janvier, France 3 Bourgogne-Franche-Comté.

MC Solaire sur Facebook

En 2016, celle qui est connue sous le pseudo MC Solaire sur Facebook apprend qu’elle est atteinte de la maladie de Strümpell-Lorrain, une affection dégénérative, héréditaire, qui génère des troubles de la marche.

Un choc pour cette trentenaire vive et souriante. Mais plutôt que de sombrer dans la déprime, elle a décidé, en juin dernier, de personnaliser les panneaux handicapés de sa ville en détournant le logo du petit bonhomme en fauteuil roulant. Un joli clin d’œil qui vise à changer le regard du public sur le handicap.

Sirène, superwoman ou basketteur

« J’ai eu cette idée en recevant ma carte de stationnement… Je trouvais ce logo très limitant. Le personnage ne semble pas avoir de bras, il est passif… », explique la Bourguignonne, qui a décidé de le doter de quelques accessoires. Le personnage devient ainsi sirène, superwoman ou basketteur au gré de l’imagination de la créatrice. « Je veux montrer que ce n’est pas parce qu’on est en situation de handicap, qu’on n’a pas d’activités. On a une vie, on a le droit de rire… ».

Source OUEST FRANCE.

 

Travailleurs handicapés: la fusion des deux fonds d’insertion jugée «nécessaire»…

Un rapport publié mercredi estime que ces fonds devraient désormais être gérés par Pôle emploi pour obtenir une «clarification» des aides versées.

Travailleurs handicapés: la fusion des deux fonds d'insertion jugée «nécessaire»

 

Commandé en mai pour trouver des solutions au problème de financement des fonds d’insertion pour le secteur privé (Agefiph) et la fonction publique (FIPHFP), le rapport des inspections des finances (IGF) et des affaires sociales (Igas) aboutit à la conclusion que la coexistence des deux organismes les met «dans une situation de fragilité». Ces structures, qui collectent et redistribuent les pénalités des entreprises ne respectant pas le quota de 6% de travailleurs handicapés, voient leurs recettes se tarir à mesure que les employeurs atteignent leurs obligations. Le secteur public étant plus avancé que le privé, le FIPHFP est confronté à une «difficulté particulièrement criante», constatent l’Igas et l’IGF.

Vers l’ajout d’une cotisation sociale sur la masse salariale?

Au-delà de quelques propositions pour augmenter les rentrées d’argent à court terme, d’environ 240 millions d’euros, les auteurs estiment qu’«une nouvelle répartition des rôles autour d’un acteur unique sera nécessaire». Ils envisagent ainsi de «réunir les deux fonds» dans un nouvel établissement public, ce qui «renforcerait leur positionnement». La mise en commun des ressources financières permettrait en outre de «différer les tensions à attendre».

Le rapport suggère aussi de «confier la gestion des fonds à Pôle emploi», que leur fusion ait lieu ou pas. Ce scénario encouragerait une «clarification des aides» versées, dont il conviendrait de «réduire le nombre». Enfin, pour sécuriser le financement si les recettes continuaient à diminuer, les inspections préconisent notamment «l’ajout d’une cotisation sociale sur la masse salariale». «Cette cotisation, dont le taux resterait très mesuré, pourrait utilement être liée à des cotisations existantes», ajoute le rapport en citant celles pour accidents du travail et maladie professionnelle ou la formation professionnelle.

Une gestion «coûteuse et mal maîtrisée»

Ce document «constitue une base de travail» et sera suivi d’un «processus de discussion» en vue des «arbitrages qui seront rendus par le gouvernement (…) au printemps», ont réagi dans un communiqué les quatre ministres et secrétaires d’Etat (Travail, Handicap, Budget, Fonction publique) concernés par le sujet. L’exécutif dispose par ailleurs depuis octobre d’un référé de la Cour des comptes, rendu public la semaine dernière, qui étrille la gestion «coûteuse et mal maîtrisée» des deux fonds et invite à «s’interroger sur (leur) utilité».

Source LE FIGARO.